Le conciliateur du CNOSF, Bertrand Foucher a donc choisi vendredi de rapporter (Ndlr : en droit cela signifie abroger), la décision du conseil fédéral d'appel de la FFV, du 10 janvier, qui avait, en seconde instance, condamné le skipper Kévin Escoffier notamment à une interdiction de participer aux épreuves de la fédération pendant 18 mois pour « comportement inapproprié ». Le conseil avait décidé de condamner « sur la base de divers témoignages » relatifs à cinq événements, en dépit « de pouvoir confirmer ou infirmer l'existence d'une ou plusieurs agressions sexuelles », estimant que l'instruction permettait « de mettre en évidence des faits très similaires et de nombreux éléments communs (...) tenant à une attitude déplacée de Monsieur Kévin Escoffier. » Son avocate, Virginie Le Roy, très remontée, avait saisi le CNOSF le 31 janvier pour obtenir une conciliation estimant que les droits de la défense « avaient été bafoués. »
La conférence des conciliateurs, où siégeait aussi son président Philippe Missika, a notamment entendu, Kévin Escoffier, le président de la FFV Jean-Luc Dénéchau et son juriste Charly Fiévre. L'audience ne portant pas sur le fond de l'affaire, les plaignantes ou plaignants, dont la principale accusatrice, n'avaient pas été convoqués, ne permettant pas, par exemple, d'éclairer « l'incident » de Newport en mai, où une jeune communicante de son équipe, avait estimé avoir été l'objet de contacts tactiles appuyés, lors d'une soirée festive.
Le conciliateur a méthodiquement décrypté sa décision, basée sur deux éléments majeurs. D'abord le non-respect du principe contradictoire. Le conseil fédéral a entendu divers témoins sans que Kévin Escoffier, ne puisse ni assister aux auditions, encore moins être confronté. Ensuite le fait que la motivation de la décision « n'est pas parfaitement motivée », « qu'elle doit être écrite et comporter l'énoncé des considérations », permettant « à la personne sanctionnée de comprendre les raisons justifiant la sanction prononcée et le cas échéant de la contester. » Dans le jugement de la FFV, aucun fait précis n'étaye la sanction.
La Fédération a 15 jours pour se décider
En conséquence de quoi, le conciliateur estime « opportun », de « proposer à la FFV » de revoir sa copie, la décision de la fédération étant « susceptible d'annulation », par exemple devant le tribunal administratif, en « l'invitant (...) à reprendre une procédure disciplinaire. »
Virginie Le Roy s'offusque que la FFV « n'a entendu que des témoins à charge et refusé ceux à décharge », estimant « que les fédérations sportives ne sont pas du tout adaptées. » La FFV, qui n'a pas répondu à nos appels, à quinze jours pour se décider.
Jean-Luc Dénéchau avait souhaité aller vite, en déclenchant également un article 40, qui a aussi conduit le procureur de Lorient à ouvrir une enquête préliminaire. Deux plaintes auraient été déposées sans que le procureur, particulièrement mutique, ne confirme. Kevin Escoffier n'a toujours pas été entendu.
S'ouvre une séquence assez indécise. Soit avec une nouvelle commission. Soit avec un recours aux tribunaux administratifs. Avec des conséquences qui pourraient être assez dommageables pour les uns ou les autres. Holcim-PRB réclame notamment plus de cinq millions d'euros à son ancien skipper.